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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORCHESTRA-PREMAMAN
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POMME D'AMOUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POMME D'AMOUR
ORCHESTRA-PREMAMAN, société anonyme

Numéro de dépôt :
3363975
Date de dépôt :
09/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2025
POMME D\'AMOUR de ORCHESTRA-PREMAMAN

Présentation de la marque POMME D'AMOUR

Déposée le 9 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) ORCHESTRA-PREMAMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMME D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORCHESTRA-PREMAMAN domicilié(e) ZAC Saint Antoine, 200 avenue des Tamaris - 34130 - SAINT AUNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 471 565 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque POMME D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POMME D'AMOUR arrivera à expiration en date du 9 juin 2025.

ORCHESTRA-PREMAMAN a également déposé les autres marques suivantes : SAXO BLUES , ORCHESTRA Le magasin préféré des enfants , POMME FRAMBOISE , Pomme Framboise , KAZIBAO , VERY IMPORTANT PARENT , ATHLETIC DEPT. CHALLANGER TEAM , ORCHESTRA FAMILY , ORCHESTRA , FITNESS GIRL


ORCHESTRA-PREMAMAN, société anonyme - ZAC Saint Antoine, 200 avenue des Tamaris - 34130 - SAINT AUNES - France - SIREN 398471565


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Inscription le 11 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433541 - Publication au BOPI 2006-05-11

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Inscription le 16 juillet 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°604802 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-16

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2015 n°2585199 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-24

Vêtements, textile, savoir : linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table rideaux, broderie, couture, teinture de tissus et vêtements.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.